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Fiches environnement
Phyto
Dérogation utilisation molécules jusqu'au 31 décembre 2008
FICHE 1 : Les produits dangereux
FICHE 2 : Les principales règles d'utilisation
FICHE 3 : Les Mélanges
FICHE 4 : Les traitements aériens
FICHE 5 : Le transport par les agriculteurs de matières dangereuses
FICHE 6 : Le stockage des produits
FICHE 7 : Quel agrément pour les applicateurs et les distributeurs
FICHE 8 : Les obligations des employeurs
FICHE 9 : Les produits phytosanitaires étrangers
FICHE 10 : La conditionnalité des primes PAC
ANNEXE I : Phrases de risque (R)et conseils de prudence (S)
ANNEXE II : Fiche de donnée de sécurité du glyphosate 180 g/l
ANNEXE III : Listes des produits acceptées dans le cadre des usages mineurs
ANNEXE IV : Equipements de limitation de la dérive du pulvérisateur
ANNEXE V : Listes des substances soumises à la redevance pour pollution diffuse
ANNEXE VI : Arrêté du 13 mars 2006 relatif aux mélanges de produits phytosanitaires
ANNEXE VII : Exemple de fiche d'exposition
ANNEXE VIII : Exemple de Registre PHYTO
ANNEXE IX : Prescriptions particulières