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Guide pratique : Fiches

Fiches informations syndicales

PLAN VéGéTAL...

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INSTALLATION

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CARTES DES ZONAGES D...

Pays de touraine

Petites regions agricoles

Zones vulnerables - directive nitrate

Seuil d'application du statut du fermage

Indemnite d'eviction du 1er septembre 2009 au 31 août 2010

Intercommunalite

Zones de revitalisation rurale - zrr

Zones defavorisees

Territoires ruraux de developpement prioritaires

CONDITIONNALITé

Mae : des exigences « conditionnalité » en plus

Mae et conditionnalité : les fiches d'enregistrement

Conditionnalité : faire son autodiagnostic

PAC 2008

Ichn : réglementation

PAC 2009

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DPU

Exemple clause 1, transfert de dpu en lien avec une vente foncier par un propriétaire exploitant

Exemple clause 4, transfert de dpu en lien avec une location de foncier par un propriétaire exploitant

Exemple clause 2 bis, transfert de dpu en lien avec une cession foncier par un cédant fermier

Exemple clause 5, mise à disposition de dpu à une société

TIPP

Les formulaires 2009 sont enfin disponibles

MAE (MESURES AGRO...

Champeigne : de nouvelles mae disponibles

IRRIGATION

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IRRIGATION

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LGV

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MANIFESTATION

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